Mentions légales
Projet non publié — à compléter après immatriculation et avant lancement
Éditeur du site
MML — Plateforme Logistique
[Forme juridique à compléter — SARL, SAS…]
[Adresse du siège social à compléter]
SIRET : [à compléter] · RCS : [à compléter]
Capital social : [à compléter] · N° TVA intracom. : [à compléter]
Directeur de la publication : [Nom du dirigeant]
Contact
Général : [adresse email à valider]
Protection des données : [contact à valider]
Téléphone : [à compléter]
Hébergement
Hébergeur, adresse et coordonnées : [à compléter selon l'infrastructure retenue]
Prestataire de paiement pressenti : Stripe [contrat et entité à confirmer]
Propriété intellectuelle
Les droits sur le site, le code, le nom de domaine et les créations devront être cédés ou apportés à la future société avant le lancement.
Médiation de la consommation
Conformément à l'art. L 612-1 du Code de la consommation : [Coordonnées du médiateur à compléter].
Voir aussi : Politique de confidentialité · CGU